Il semblerait que Javascript ne soit pas activé sur notre navigateur. Nous vous invitons à l'activer pour profiter de toutes les fonctionnalités du site.
Dans le cas contraire, vous pouvez vous rendre sur la page Plan du site, en
cliquant ici
, pour pouvoir continuer votre navigation.
Retour à l'accueil
|
Aller au contenu
|
Aller au menu
|
Plan du site
|
Recherche
Menu
Menu
Mairie
Le Conseil municipal
Commissions municipales
Bulletin Municipal
Compte Rendus
Plan Local d’Urbanisme
Festivités
Urbanisme, architecture, environnement
Photos de la Mairie
informations fiscales
Village
Travaux dans la commune
Visite du village
Etat civil
Souvenirs, souvenirs…
Les conseils du jardinier
renseignements divers
Vie scolaire
Fonctionnement des écoles
Ecole ARC EN CIEL les Mollettes
La cantine, la garderie
Ecole élémentaire de St Hélène du Lac
Ecole élémentaire de Laissaud
Pratique
Gestion des ordures ménagères SIBRECSA
La nouvelle agence postale
Bibliothèque LOUIS GENTIL
La salle des fêtes
Annuaire Pro
Dépôt électronique des demandes d’urbanisme
Vos démarches administratives
Vie associative
Les associations
Les règles
Reglementations
Accueil
Pratique
Vos démarches administratives
Associations
Associations
Accueil associations
>
Vos questions
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Formalités administratives
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Financement
Comment évaluer un don en nature à une association ?
Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
Fonctionnement
Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Associations spécifiques et fondations
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?
